Bertrand Dauberlieu

De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Marie)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000725244(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992